Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 13 juillet 2025

Introduction

Bienvenue sur LTX Studio (ci-après « nous », « LTX Studio », « LTX AI » ou le « Service »). Les présentes Conditions régissent l’accès à notre site, à nos services de génération vidéo par IA et à nos produits. En utilisant le Service, vous acceptez ces Conditions. Veuillez les lire attentivement.

Inscription et compte

1. Création du compte

Vous pouvez être invité à créer un compte. Vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour et préserver la sécurité de votre compte, notamment de votre mot de passe et des appareils qui y accèdent.

2. Responsabilité du compte

Vous êtes responsable de toute activité réalisée depuis votre compte, y compris les demandes de génération et les contenus créés. Informez-nous immédiatement de toute utilisation non autorisée présumée.

Conditions d’utilisation du Service

1. Utilisation licite

Vous ne devez pas utiliser le Service pour enfreindre une loi ou les droits d’un tiers, produire du contenu illégal ou nuisible, créer des deepfakes trompeurs sans divulgation appropriée, diffuser des logiciels malveillants, accéder sans autorisation à nos systèmes ou harceler autrui.

2. Restrictions de contenu

Il est interdit de générer du contenu sexuel ou réservé aux adultes, du contenu encourageant la violence, la haine ou la discrimination, des représentations de personnes réelles sans leur consentement, du contenu portant atteinte à la vie privée ou à la propriété intellectuelle, du contenu trompeur ou du contenu faisant la promotion d’activités illégales.

3. Modification et interruption du Service

Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Service, avec ou sans préavis, et suspendre ou fermer un compte qui enfreint ces Conditions. Nous ne sommes pas responsables des conséquences d’une telle modification, suspension ou interruption, dans les limites autorisées par la loi.

4. Limites d’utilisation

Des limites quotidiennes ou mensuelles, des restrictions de durée de traitement, de taille ou de résolution, des priorités de file d’attente et des limitations de débit peuvent s’appliquer. Leur dépassement peut nécessiter un forfait payant ou l’attente de la prochaine période de réinitialisation.

Paiement

1. Tarifs et abonnements

Nos forfaits, fonctionnalités, limites et tarifs sont indiqués sur le site. Nous pouvons modifier les prix et informerons à l’avance les abonnés existants lorsque cela est requis.

2. Traitement des paiements

Les paiements sont traités par des prestataires tiers tels que Stripe. Vous devez fournir des informations exactes et nous autorisez à débiter le moyen de paiement choisi pour le forfait et les frais applicables.

3. Résiliation et remboursements

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment ; la résiliation prend effet à la fin du cycle en cours. Sauf obligation légale ou politique contraire, les paiements ne sont pas remboursables et les crédits inutilisés ne sont pas reportés.

Politique de remboursement : un remboursement approuvé est soumis à 5 % de frais de traitement et 3 % de frais de service, soit 8 % du montant remboursé. Il est normalement traité sous 5 à 10 jours ouvrés après approbation.

Propriété intellectuelle

1. Nos contenus

Le code, les designs, textes, graphismes, interfaces, logos, vidéos, logiciels et modèles d’IA du Service appartiennent à LTX Studio ou à ses fournisseurs et sont protégés par les lois applicables.

2. Vos contenus générés

Vous restez propriétaire des vidéos générées. Vous nous accordez une licence limitée et non exclusive permettant de les stocker, traiter et afficher uniquement pour fournir le Service. Si vous les publiez dans une galerie ou une fonction sociale, vous nous autorisez à les afficher et les promouvoir. Vous êtes responsable de leur conformité à la loi et aux présentes Conditions.

3. Vos contenus d’entrée

Vous conservez vos droits sur les prompts, images, sons et autres éléments transmis. Vous nous accordez la licence nécessaire pour les traiter afin de générer du contenu et d’améliorer le Service. Vous devez disposer des droits nécessaires sur chaque élément fourni.

4. Commentaires

Vous nous autorisez à utiliser sans restriction ni rémunération les suggestions et commentaires que vous nous communiquez.

Contenu généré par IA

1. Nature de la génération

Vous reconnaissez que les résultats peuvent différer de vos attentes, ressembler involontairement à des œuvres ou personnes existantes, ne pas être originaux ou uniques et refléter les limites ou biais des modèles.

2. Modération

Nous pouvons examiner ou supprimer les contenus contraires aux présentes Conditions, utiliser des systèmes automatiques de filtrage et suspendre les comptes commettant des violations répétées.

3. Utilisation commerciale

Une utilisation commerciale peut être permise sous réserve de ces Conditions, de votre forfait, des conditions du modèle concerné et des droits sur vos éléments d’entrée. Vous devez vérifier la conformité légale et les éventuels risques de propriété intellectuelle avant toute utilisation commerciale.

Exclusions de garantie

Le Service est fourni « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu, sécurisé ou sans erreur, ni que les résultats répondront à vos attentes, seront exacts, cohérents ou exempts d’artefacts et de risques liés aux droits de tiers.

Les liens, services et fonctions de tiers sont soumis aux conditions de ces tiers. Nous ne sommes pas responsables de leurs contenus, produits ou services.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, LTX Studio, ses fournisseurs, partenaires et concédants ne sont pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, notamment les pertes de bénéfices, de données ou d’activité, résultant du Service, des contenus générés, d’une interruption, d’une décision de modération ou d’une réclamation de tiers.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser LTX Studio contre les réclamations, pertes, dommages et frais découlant de votre utilisation du Service, de vos contenus, d’une violation des présentes Conditions ou des droits d’un tiers.

Dispositions générales

1. Intégralité de l’accord

Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord relatif à votre utilisation du Service et remplacent les échanges et accords antérieurs portant sur le même objet.

2. Modification des Conditions

Nous pouvons modifier ces Conditions. La version révisée prend effet lors de sa publication. La poursuite de l’utilisation du Service vaut acceptation des Conditions modifiées.

3. Divisibilité

Si une disposition est jugée inapplicable, les autres dispositions restent pleinement en vigueur.

4. Droit applicable

Ces Conditions sont régies par le droit de la juridiction dans laquelle LTX Studio est constituée, sans application des règles de conflit de lois.

5. Contact

Merci d’utiliser LTX Studio.